Equitation éthologique
Accueil > Plan du site

Mentions légales

Editeur

France Equitation Ethologique
Franck Petetin
Les Gaillons
61560 COURGEOUT

N° SIRET : 483 565 073 00028

Réalisation

Développement : ADIC Info

Limite de responsabilité

Le site www.equitation-ethologique.fr est accessible 7j/7 et 24h/24, en dehors des périodes de maintenance et des cas de force majeure. L’éditeur est tenue d'une obligation de moyens et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d'une interruption de services indépendante de sa volonté.

Propriété intellectuelle

Le site www.equitation-ethologique.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur. Toute reproduction intégrale ou partielle sans le consentement préalable par écrit de l’éditeur est illicite et relèverait de la contrefaçon, passible de sanctions pénales.

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
© France Equitation Ethologique - Plan du site - Mentions légales - Contact